Formulaire de pré-étude

1 — Le demandeur

Nom *

Prénom *

Téléphone *

Email *

Adresse

Date de naissance

Lieu de naissance

Qualité du demandeur

À remplir uniquement si le demandeur est une personne morale

Type (SARL, SCI, SAS…)

Raison sociale

Numéro SIRET

Nom et prénom du représentant

Email du représentant

Téléphone du représentant

2 — Le terrain

Adresse du terrain *

Référence cadastrale

Superficie

Nature du terrain

Terrain nu Zone ABF (monument historique) Terrain bâti Lotissement — dont moins de 10 ans

Si le terrain est déjà bâti

Nature de la construction existante

Emprise au sol

Surface plancher

Traitement eaux pluviales

Puisard Tranchée drainante Rejet sur domaine public

Autre traitement (préciser)

Traitement eaux usées

Assainissement collectif (tout à l'égout) Assainissement individuel

Particularités connues, contraintes, servitudes…

Le terrain est-il concerné par une autorisation d'urbanisme en cours de validité ?

Oui Non

Merci de préciser (type d'autorisation, date, numéro de dossier…)

3 — Le projet

Nature du projet

Description détaillée *

Emprise au sol créée (m²)

Surface plancher créée (m²)

Caractéristiques connues

Dimensions (longueur, largeur, hauteur, pente de toiture…)

Matériaux envisagés

Couleurs envisagées

Stationnement

Nombre de places avant projet

Nombre de places après projet

4 — Documents disponibles

Cochez les documents que vous pouvez nous transmettre

Vous pourrez nous transmettre ces documents par retour d'email une fois votre demande envoyée.

5 — Votre besoin

Je souhaite

Étude de faisabilité Certificat d'urbanisme Conseil réglementaire Plan(s) à l'unité Déclaration préalable Accompagnement complet Permis de construire Devis

Questions, informations complémentaires